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DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
Face aux défis énergétiques et aux enjeux environnementaux du siècle présent, l’Equipe du Cabinet Thérèse DONU a ressenti le besoin de se spécialiser en droit de l’environnement. Ainsi, le Cabinet intervient auprès des entreprises, collectivités territoriales et des particuliers en apportant son expertise sur des problématiques et contentieux environnementaux à travers des due diligences et des études d’impact environnemental.
Pour prévenir l’entreprise contre d’éventuels risques, l’équipe du Cabinet dédiée à la mission est régulièrement sollicitée dans le cadre de l’élaboration et la revue des politiques RSE (Responsabilité Sociétale de l’Entreprise), HSE (Hygiène Sécurité Environnement), QHSE (Qualité Hygiène Santé Environnement) adaptées aux activités et besoins de l’entreprise.
Afin de se mettre constamment à niveau, des membres de l’équipe ont intégré la Société Française du Droit de l’Environnement (SFDE) et participent aux diverses activités intellectuelles organisées par ladite Association.
Domaines d'intervention:
- DROIT SOCIAL
- SUCCESSION, DIVORCE ET ETAT DES PERSONNES
- DROIT BANCAIRE, FINANCIER ET DES ASSURANCES
- DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES
- DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
- DROIT FONCIER ET BAUX D’HABITATION
- BAUX A USAGE PROFESSIONNEL ET VENTE COMMERCIALE
- DROIT DES TRANSPORTS
- DROIT DES AFFAIRES ET RECOUVREMENT DE CREANCES
- ASSISTANCE AUX ASSOCIATIONS, ONG ET ONGI
- DROIT PENAL ET ACCIDENTS DE LA ROUTE
- DROIT FISCAL ET DOUANIER